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Bienvenue sur notre nouveau site !

Notre site se modernise pour vous permettre un accès plus clair et plus facile aux informations du Régime Local. Trois rubriques vous sont proposées : La rubrique « connaître le Régime Local » pour le (re)découvrir. La rubrique « en pratique » pour répondre aux questions que vous vous posez par rapport à votre situation, avec une foire aux questions que nous enrichissons au fur et à mesure. La rubrique « prévention santé » pour vous […]

Taux de cotisation au Régime local : inchangé en 2017

Le Conseil d’Administration du Régime local d’Assurance maladie d’Alsace Moselle, réuni le lundi 28 novembre 2016, a décidé de maintenir, pour l’exercice 2017, le taux de cotisation applicable aux salaires, avantages de retraites et autres revenus de remplacement, à 1,5 %. Ce taux est identique depuis le 1er janvier 2012. Les exonérations existantes sont maintenues, […]

Cotisation de 1,5% sur les retraites CNRACL, IRCANTEC, FSPOEIE, Mines, Banque de France et RAFP

Vous percevez une pension du Régime Général, versée par la CARSAT Alsace Moselle, ainsi qu’une pension d’un des fonds (CNRACL, IRCANTEC, FSPOEIE, Mines, Banque de France ou RAFP) gérés par la Caisse des Dépôts ? Depuis le mois de novembre, la Caisse des Dépôts prélève la cotisation du Régime Local, de 1,5%, sur les pensions […]

Nouvelle rubrique prévention

Vous pouvez désormais trouver les réponses aux questions les plus courantes dans la rubrique « FAQ pour la prévention« .  

1946 – 2016 : 70 ans

Le Régime local d’Assurance maladie d’Alsace Moselle a réuni, ce lundi 24 octobre, au sein de l’Hémicycle de la Région, partenaires, politiques, institutionnels et associatifs, afin de célébrer les 70 ans de son existence en droit français. C’est en effet par un décret du 12 juin 1946 qu’a été instauré en droit français « un […]

Rapport d’activité 2015

Le dernier rapport d’activité est disponible. Vous y trouverez une présentation du Régime Local, de son fonctionnement et de ses missions, ainsi que les faits marquants de 2015. Rapport d’Activité 2015   Bonne lecture !

Motion proposée aux municipalités

Le Conseil d’administration du Régime Local a adressé à toutes les municipalités d’Alsace et de Moselle, en février 2016, un document d’information sur l’articulation entre la complémentaire santé obligatoire et le Régime Local. information aux élus Il propose aux conseils municipaux d’adopter une motion de soutien. Pour la télécharger cliquer Signez ici.   Plus d’informations dans la rubrique sur la […]

Signez la pétition !

Depuis le 1er juillet, la complémentaire santé obligatoire en entreprise est obligatoire en Alsace Moselle. Cette réforme crée un risque juridique pour le Régime Local. Pour préserver ce modèle de solidarité, le conseil d’administration propose l’amélioration des prestations et l’adaptation des cotisations. Pour soutenir cette proposition, signez la pétition en cliquant ici. L’enregistrement de votre signature est gratuit. Il n’est en aucun […]