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Bienvenue sur notre nouveau site !

Notre site se modernise pour vous permettre un accès plus clair et plus facile aux informations du Régime Local. Trois rubriques vous sont proposées : La rubrique « connaître le Régime Local » pour le (re)découvrir. La rubrique « en pratique » pour répondre aux questions que vous vous posez par rapport à votre situation, avec une foire aux questions que nous enrichissons au fur et à mesure. La rubrique « prévention santé » pour vous […]

Employeurs : la déclaration du Régime Local

Rappel réglementaire L’employeur est tenu d’établir une déclaration de données sociales qui récapitule les effectifs employés et les rémunérations brutes versées, sur lesquelles sont calculées les cotisations sociales, dont celle spécifique au régime local, ainsi que les droits des salariés (retraite, assurance maladie…). La DADS (Déclaration Annuelle des Données Sociales) est remplacée progressivement par la […]

Le Régime local s’engage pour ses assurés

  Le dispositif Reste à charge zéro (ou 100% Santé) impulsé par le Gouvernement prévoit d’ici 2021 une offre sans reste à charge en optique, prothèses dentaires et auditives afin de diminuer le renoncement aux soins pour des raisons financières. Le Régime Local d’Assurance Maladie d’Alsace Moselle propose d’être le porteur du projet Reste à […]

Mobilisons nous pour le don du sang!

Parce que la solidarité est notre pilier, le Régime local se mobilise pour le don de sang en France ! Donner son sang est un acte citoyen et solidaire qui permet de soigner, chaque année, 1 million de malades. Sensible à cette cause, Le Régime local s’empare de l’opération #MissingType qui consiste à masquer les […]

Taux de cotisation reconduit en 2018

Le Conseil d’Administration du Régime local d’Assurance maladie d’Alsace Moselle, réuni le lundi 27 novembre 2017, a décidé de maintenir, pour l’exercice 2018 le taux de cotisation au Régime local, applicable aux salaires, avantages de retraites et autres revenus de remplacement, à 1,5 %. Ce taux est identique depuis le 1er janvier 2012. Les exonérations […]

Une nouvelle directrice pour le Régime local

Depuis le 1er novembre, Madame Isabelle Lustig a pris ses fonctions en tant que directrice du Régime local d’Assurance maladie, suite à sa nomination par le Conseil d’administration. Elle est également directrice de la Carsat d’Alsace Moselle depuis le 1er août 2016, après avoir occupé les fonctions de directrice régionale adjointe à l’URSSAF d’Alsace. Isabelle […]

Cotisation de 1,5% sur les retraites RSI

Vous êtes bénéficiaire du Régime Local Alsace-Moselle et percevez une pension du Régime Général, versée par la CARSAT Alsace Moselle, ainsi qu’une pension du RSI ? La cotisation de 1,5% au titre du Régime Local est prélevée sur toutes vos pensions de retraite. Pourquoi cette cotisation ? A quoi ai-je droit en tant qu’assuré au […]

Taux de cotisation au Régime local : inchangé en 2017

Le Conseil d’Administration du Régime local d’Assurance maladie d’Alsace Moselle, réuni le lundi 28 novembre 2016, a décidé de maintenir, pour l’exercice 2017, le taux de cotisation applicable aux salaires, avantages de retraites et autres revenus de remplacement, à 1,5 %. Ce taux est identique depuis le 1er janvier 2012. Les exonérations existantes sont maintenues, […]

Nouvelle rubrique prévention

Vous pouvez désormais trouver les réponses aux questions les plus courantes dans la rubrique « FAQ pour la prévention« .  

1946 – 2016 : 70 ans

Le Régime local d’Assurance maladie d’Alsace Moselle a réuni, ce lundi 24 octobre, au sein de l’Hémicycle de la Région, partenaires, politiques, institutionnels et associatifs, afin de célébrer les 70 ans de son existence en droit français. C’est en effet par un décret du 12 juin 1946 qu’a été instauré en droit français « un […]

Rapport d’activité 2017

Le dernier rapport d’activité est disponible. Vous y trouverez une présentation du Régime Local, de son fonctionnement et de ses missions, ainsi que les faits marquants de 2017. Rapport d’Activité 2017 Bonne lecture !

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